Statuts et règlements Archives - AFESH-UQAM

Code de procédures

Code Véronneau (modifié pour l'AFESH à l'hiver 2015)

Régie interne

Régie interne de l'AFESH version septembre 2021 Régie interne de l'AFESH version septembre 2023 Régie interne de l'AFESH version novembre 2025

Charte

Charte version avril 2021 Charte version mars 2024 Charte version septembre 2024 Charte version novembre 2025